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La Clinique

CLINIQUE BRETECHE-VIAUD

3, rue de la Béraudière

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RCS/ Siret : 86680067500021
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La responsable de la publication est Madame Stéphanie Leparoux

Le site Internet www.clinique-breteche.fr est hébergé par la société NIWANET16 rue de la planchonnais porte 26, 44980 Sainte Luce sur Loire, Siret : 488913443 tel : 09 70 75 46 28

Le site Internet est la propriété exclusive de la Clinique Bretéché.

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A- CONTENU DU SITE

Le Site Internet www.clinique-breteche.fr est exploité par la CLINIQUE BRETECHE.
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B- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site constitue une œuvre dont la CLINIQUE BRETECHE est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
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*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.

C- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la CLINIQUE BRETECHE
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Finalité protection: Formulaire de recrutement

Finalité du traitement : Ce formulaire permet de prendre contact avec l’équipe de la CLINIQUE BRETECHE pour pouvoir postuler à une annonce ou laisser une candidature spontanée. Les données sont enregistrées dans une base de données dite de recrutement. Vous êtes invités à laisser les informations suivantes : Nom – Prénom- E-mail – Téléphone et CV. La demande ne peut pas aboutir en l’absence de l’une de ces informations.
Destinataires des données : Ces informations sont à l’usage exclusif du service RH de la CLINIQUE BRETECHE et ne font l’objet d’aucune cession ou échange avec des tiers.
Durée de conservation : Les données recueillies font l’objet d’une mise à jour régulière, au moins une fois par an.
Sécurité : La CLINIQUE BRETECHE s’engage à prendre toutes mesures techniques et organisationnelles utiles pour assurer l’intégrité et la sécurité de vos données.

D- RESPONSABILITÉ

La CLINIQUE BRETECHE décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
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E- LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

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Mise à jour le 25 Mars 2019